BUDGET PRIMITIF 2024 - RESEAUX ET MOBILITE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 18/12/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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ADOPTION DU RÈGLEMENT DE LA VOIRIE DÉPARTEMENTALE DE LA COLLECTIVITE EUROPÉENNE ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 18/12/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE DE GESTION DES OUVRAGES D'ART APPARTENANT À DES TIERS EN PASSAGE SUPÉRIEUR DU RÉSEAU ROUTIER DÉPARTEMENTAL ET CONVENTION TYPE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 18/12/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION TYPE DE RÉCUPÉRATION DU FONDS DE COMPENSATION DE LA TVA AU TITRE DES OPÉRATIONS D'INVESTISSEMENT À RÉALISER PAR LES COLLECTIVITÉS LOCALES SUR LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER DÉPARTEMENTAL
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 13/11/2023
- Rapporteur :
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE DU FAUCHAGE DES BORDS DE ROUTES DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 19/06/2023
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SCHÉMA DIRECTEUR DES ITINÉRAIRES CYCLABLES ET POLITIQUE D'ENTRETIEN
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 19/06/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BUDGET PRIMITIF 2023 : RESEAUX ET MOBILITES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 06/02/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace